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- Raison sociale : MOLDES ITM, S.L.
- NIF : B61550501
- Adresse : Ronda Santa Eulàlia, 37 nave 16, 08780 Pallejà (Barcelone), Espagne
- E-mail : info@itm-moldes.com
- Téléphone : +34 932 781 687
- Domaine : itm-moldes.com (y compris le sous-domaine pilot2plant)
2. Objet et champ d'application
Le présent Avis légal régit l'accès, la navigation et l'utilisation du site web accessible via itm-moldes.com et ses sous-répertoires, y compris Pilot2Plant.
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3. Propriété intellectuelle et industrielle
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6. Droit applicable et juridiction
Les présentes conditions sont régies par le droit espagnol. En cas de litige relatif au site web ou aux activités qui y sont développées, les parties se soumettent aux juridictions de Pallejà (Barcelone), sauf disposition légale impérative contraire.